Comment bénéficier d’un TPT ?

Quentin est professeur des écoles. Il a déjà été arrêté 2 ans pour son cancer. Il a maintenant terminé les traitements lourds et souhaite reprendre son travail. Son oncologue estime qu’il est encore trop fatigué pour une reprise à temps plein et lui propose un temps partiel thérapeutique. Quentin se demande s’il remplit bien les conditions nécessaires afin d’obtenir l’accord du médecin agréé par l’administration pour son temps partiel thérapeutique.

Le médecin de Quentin considère que son état de santé ne permet pas une reprise à temps plein, mais que le travail sera favorable au rétablissement de Quentin.

Un agent peut être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique s’il est dans l’une des situations suivantes :

• Le travail à temps partiel permet son maintien ou son retour à l’emploi et est reconnu comme pouvant favoriser l’amélioration de son état de santé
• Le travail à temps partiel lui permet de bénéficier d’une rééducation ou d’une réadaptation professionnelle pour retrouver un emploi compatible avec son état de santé

Le travail à temps partiel pour raison thérapeutique peut intervenir dès lors que l’état de santé de l’agent le justifie, à la fin d’un congé de maladie ou sans que l’agent ait été en arrêt de travail auparavant.

Si l’agent est fonctionnaire stagiaire, il peut être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique sauf si son stage comporte un enseignement professionnel ou doit être accompli dans un établissement de formation.

Le médecin du travail ou de prévention est informé des demandes de temps partiel pour raison thérapeutique et des autorisations accordées.

 

Quentin se demande pendant combien de temps il pourra bénéficier d’un temps partiel thérapeutique ?

Le temps partiel pour raison thérapeutique peut être exercé de manière continue ou discontinue pour une durée maximale d’un an. Lorsque les droits à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique sont épuisés, ils se reconstituent à la fin d’une période d’un an. Pour le calcul de ce délai d’un an, seules les périodes effectuées en position d’activité et de détachement sont prises en compte.

À la fin de cette période d’un an, vous pouvez demander une nouvelle autorisation de temps partiel pour raison thérapeutique.

L’autorisation de travail à temps partiel débute à la date de réception de votre demande par l’administration.