Puis-je bénéficier de congés payés ou cumuler des droits pendant le TPT ?

Quentin est en temps partiel thérapeutique depuis 3 mois. Il travaille à 50% sur 4 jours par semaine. Il se demande s’il recommence à cumuler des droits aux congés payés pendant son temps partiel thérapeutique.

La reprise en TPT est considérée comme une reprise du travail. Le contrat de travail n’est donc plus suspendu à compter de la reprise à temps partiel. Le fonctionnaire à TPT a le statut de fonctionnaire à temps partiel classique et il recommence à acquérir des droits à congés.

Il n’existe aucune différence entre le statut de travailleur en TPT ou à temps plein. Les droits aux congés sont conservés de la même manière car le TPT est considéré comme un travail effectif. Les congés annuels seront calculés au prorata du temps effectivement travaillé.

Les droits à congés annuels restent égaux à 5 fois les obligations hebdomadaires de services appréciées en jours effectivement ouvrés.

Quentin est en temps partiel thérapeutique et souhaite poser des jours de congés. Il se demande si c’est possible.

Les droits à congés annuels et à RTT de Quentin sont identiques à ceux de tout agent travaillant à temps partiel.