Quelles sont les conditions pour demander un TPT ?

Les conditions du temps partiel thérapeutique pour les travailleurs non-salariés

Bernard, fleuriste indépendant, a dû arrêter de travailler pour soigner son cancer. Il a essayé de reprendre le travail à temps plein mais a constaté que c’était trop difficile et fatiguant. Cependant le travail lui permet d’aller mieux moralement et d’être moins stressé. Son médecin lui propose de lui prescrire un temps partiel thérapeutique ce qui lui permettra de reprendre le travail de façon progressive. Il se demande s’il remplit les conditions nécessaires pour la mise en place de ce dispositif.

• Bernard est en ALD pour son cancer et il a encore des droits ouverts aux indemnités journalières de l’assurance maladie.
• Le travail permet d’améliorer son état de santé.
• Il fait partie des catégories de travailleurs indépendants qui sont éligibles à ce dispositif (artisans, commerçants, professionnel libéral).
• Il a bénéficier d’un premier arrêt indemnisé par l’assurance maladie dans le cadre de son ALD.
• Bernard pourra effectivement bénéficier du temps partiel thérapeutique.

Ce que dit le droit :

L’arrêt de travail à temps partiel ou la reprise pour motif thérapeutique doit se faire immédiatement à la suite d’un arrêt de travail indemnisé à temps complet.

La reprise est reconnue comme permettant :

• L’amélioration de l’état de santé de l’assuré,
• La mise en place de la rééducation,
• Une réadaptation professionnelle pour une reprise de l’activité.

Artisans, commerçants, professionnels libéraux ou conjoints collaborateurs d’un travailleur indépendant, peuvent bénéficier d’indemnités journalières en cas d’arrêt de travail pour maladie (sous conditions de revenus et de durée d’affiliation). Pour une affection de longue durée (ALD), l’indemnité journalière peut être versée pendant 270 jours maximum sur une période de 4 ans, lors d’une reprise du travail à TPT.

En principe, le temps partiel thérapeutique doit faire immédiatement suite à un arrêt de travail indemnisé à temps complet. Cependant, dans le cadre d’une affection de longue durée (ALD), un premier arrêt de travail indemnisé au titre de cette ALD est nécessaire mais pas obligatoirement immédiatement avant la reprise. En affection de longue durée (ALD), le délai de carence n’est retenu que pour le premier arrêt de travail (valable sur une période de 3 ans) pour les arrêts de travail en rapport avec cette maladie.

À noter : si le travailleur indépendant le souhaite, il a le droit de reprendre son activité à temps plein avant la fin de sa prescription de temps partiel thérapeutique. Dans ce cas, il doit en informer sa caisse primaire d’assurance maladie dans un délai de 24 heures.